Marque renouvelée - Marque en vigueur

S. Electric Soteb
SOCIETE TRAVAUX ELECTRIQUES DU BUGEY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99821643
Date de dépôt :
29/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2029

Présentation de la marque S. Electric Soteb

Déposée le 29 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE TRAVAUX ELECTRIQUES DU BUGEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S. Electric Soteb » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE TRAVAUX ELECTRIQUES DU BUGEY domicilié(e) 160 Rue de Norvège Airparc, Lyon Saint Exupéry Aéroport - 69124 - COLOMBIER-SAUGNIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 720 079 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DIDIER MARTIN – CDM, Mme LAURENT Manon domicilié(e) Les Terrasses des Bruyères Bâtiment C, 314 C Allée des Noisetiers - 69760 - LIMONEST - France.

La marque S. Electric Soteb a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S. Electric Soteb arrivera à expiration en date du 29 octobre 2029.

SOCIETE TRAVAUX ELECTRIQUES DU BUGEY a également déposé les autres marques suivantes : soteb


SOCIETE TRAVAUX ELECTRIQUES DU BUGEY, Société par actions simplifiée - 160 Rue de Norvège Airparc, Lyon Saint Exupéry Aéroport - 69124 - COLOMBIER-SAUGNIEU - France - SIREN 546720079


CABINET DIDIER MARTIN – CDM, Mme LAURENT Manon - Les Terrasses des Bruyères Bâtiment C, 314 C Allée des Noisetiers - 69760 - LIMONEST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2009 n°2421236 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-22

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2019 n°2726944 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-09-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Constructions d'édifices. Travaux publics, location d'outils et de matériels de construction. Entretien de bâtiments. Entretien et réparation d'instruments et d'outils. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans. Travaux du génie. Prospection. Forages. Essais de matériaux. Laboratoires. Programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.